Peut-être devrais-je demander le détails des oeuvres pour commencer. Je serai toujours à temps de faire des "observations" plus tard, une fois que je saurai ce qui m'est reproché...

dans le cadre de la hadopi, tu ne risque rien du tout et au pire, si tu recoit une lettre en recommandée, il te faudra contester l'infraction, par exemple en declarant qu'a lheure dite ton pc etait hors ligne et que tu n'etait pas a la maison et que par consequant, tu ne t'explique pas ce relevé qui est forcement une erreur ...

et personne ne pourra prouver le contraire, surtout pas les incompetents ignares de TMG ou de l'lapa, qui passent leur temps a commander des ping de la mort qui tue,
pour un fric fou a des prestataires etrangers.


A moins qu'il y ai eu une une constatation par des agents assermentés par le ministere de 'linterieur suite a une perquisition au moment de la constiutution de l'infraction, seuls les aveux de l'internaute peuvent l'impliquer juridiquement.
bien sur, si l'internaute ne reagit pas suite a la lettre recommandée (en contestant la validité du relevé d'infraction), il est susceptible d'etre condamné aussi, car qui ne dit mot consent. Moralité : des que vousn recevez une LR, vous contester avoir commis l'infraction et votre dossier sera poubellisé.
tout ceux qui l'ont fait sont tranquilles ...