Peines de prison avec sursis pour six téléchargeurs de films
Vendredi 30 avril 2004

Ils avaient face à eux les plus grandes majors du monde. Six internautes ont été condamnés hier par le tribunal de Vannes (Morbihan), pour avoir téléchargé et échangé des films sur Internet. Leurs peines : un à trois mois de prison avec sursis et 2 000 à 5 800 e à verser aux parties civiles. Et quelles parties civiles : 20th Century Fox, Warner Bros et Walt Disney, la Sacem et trois autres éditeurs et distributeurs vidéo.

L’un des internautes a simplement téléchargé un film. Les cinq autres ont gravé des longs métrages via le système peer to peer (poste à poste) avant de les échanger. Des condamnations pour ce type de délits sont déjà tombées, mais elles concernaient des réseaux de piratage beaucoup plus organisés. C’est dire si le jugement de Vannes est symbolique. « On a jugé six personnes alors que six millions de Français téléchargent sur Internet », a rappelé hier un des condamnés.

Pour l’Association de lutte contre la piraterie (Alpa), les peines prononcées sont « normales ». « Télécharger et échanger sur Internet revient à faire de la contrefaçon, qui est punissable de trois ans de prison, a déclaré, hier à 20 Minutes, Frédéric Delacroix, secrétaire général de l’Alpa. C’est un message fort lancé à tous les internautes qui ont dévoyé le peer to peer, censé être à l’origine un simple système d’échange d’infos. » L’un des avocats des condamnés a pointé hier l’hypocrisie du système, s’étonnant que « les supports, le matériel et les sites Internet permettant ce type d’échange soient autorisés ».

20 minutes

- Vu que le gars avait ouvert un compte hotmail avec sa vraie identité (faut être débile), kro$oft a pu donner toutes les infos.

Quelqu'un a t il des infos sur les FAI des condamnés ?