King Kong

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[NEWS] King Kong

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GgoodiesConfirméNiveau 10 · CinéphileRéférenceur Assidu

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[NEWS] King Kong Ancien message

03-06-2003 22:43

ce film est sorti en 1933 et nous sommes en 2003, soit 70 ans après, jusque là rien de bien étonnant

est-ce que ce film est dans le domaine public ?
d'un côté la limite est de 70 ans et de l'autre, j'ai entendu aux infos que les américains avaient rallongé cette loi (surtout pour faire plaisir à disney)
alors qu'en est-il de ce film ? s'il est vraiment dans le domaine public, ce sera le premier film d'excellente qualité que l'on pourra s'échanger sur la mule en toute légalité

merci aux juristes et avocats de répondre à ma question

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RrioloboGuruNiveau 25 · Chef opérateurRéférenceur Assidu

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03-06-2003 22:53

La limite de 70 ans est pour la France uniquement . Aux USA , je ne sais pas si la notion de domaine public existe. La majorité des films appartient non pas à leurs auteurs mais aux studios de cinéma. Je serais très étonné que les ricains livrent en pâture la poule aux oeufs d'or.

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03-06-2003 22:57

ouep je pense pareil...et puis si l'oeuvre change de proprio c'est rebelotte ?

__________________

><(((°>

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MMajestiK 12GuruNiveau 46 · ProducteurRéférenceur Légendaire

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03-06-2003 23:04

faut pas rever surtout qu'il vient de sortir en dvd.... preuve qu'il appartient a quelqu'un ou quelque chose he he he

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RrioloboGuruNiveau 25 · Chef opérateurRéférenceur Assidu

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03-06-2003 23:10

Et surtout que c'est 70 ans après la mort de l'auteur et non pas après la création de l'oeuvre . Les auteurs de King Kong , Ernest Shoedsack et Merian C. Cooper sont morts respectivement en 1979 et 1973. De toute façon, c'est le studio RKO qui était considéré comme auteur ( propriétaire des droits ) du film jusqu'en 1957, date de la fermeture du studio. Depuis le prestigieux catalogue de films de la RKO ( Citizen Kane, les films fantastiques de jacques Tourneur, la trilogie de la cavalerie de Ford etc..) s'éparpillent aux gré de multiples rachat.

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03-06-2003 23:11

parenthèse []

peter jackson bosse sur un projet king kong il me semble....

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TtiennouConfirméNiveau 7 · Cinéphage

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04-06-2003 10:19

Vi vi vi.

Ou plutôt, maintenant qu'il est maître du monde junior (juste derrière James Cameron) il reprend son projet de remake.

Pour la petite histoire, il avait déjà commencé à travailler là-dessus, mais le studios lui avaient retiré le bébé des mains parce qu'un succès ultime était lui-aussi en préparation: "Godzilla". Pouah !

Maintenant il y revient... Et tout comme le premier l'action devrait se dérouler pendant les années trente.

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DdezMister Oxmo 2003Niveau 41 · Légende du cinémaRéférenceur Émérite

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04-06-2003 11:29

En effet, le prochain film de Peter Jackson sera bel et bien un remake de King Kong.

Connaissant les films précédents du bonhomme, on peut raisonnablement s'attendre à quleque chose de grandiose.

Pour plus d'infos :

script de King kong par Peter Jackson (en anglais)

Dez.

Ps : Je ne crois pas que la loi concernant les droit d'auteurs tombant dans le domaine public pourrait s'appliquer aux films. Ceur-ci étant une oeuvre collective...peut-être le script original. Il faudrait une réponse de jusriste. Je ne connais aucun film de "major" française ou autre qui soit dans ce cas.

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GgoodiesConfirméNiveau 10 · CinéphileRéférenceur Assidu

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04-06-2003 13:46

voici ce que j'ai trouvé sur www.domaine-public.net

Citation

Quand l'oeuvre entre-t-elle dans le domaine public ?

L'article L123-1 du Code le Propriété intellectuelle précise : L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent..

Ceci concerne les oeuvres littéraires et artistiques (textes, livres, musiques, dessins peintures... mais ni les interprétations ni les filmes, qui sont soumis à un régime spécial.

--------------------------------------------------------------------------------

Quand l'interprétation entre-elle dans le domaine public ?

L'interprétation d'une oeuvre (par un orchestre, par exemple) appartient à ce que le code le propriété littéraire et artistique nomme "les droits voisins" (articles L 211-1 et suivants).

Voici les textes applicables :

Article L211-4

La durée des droits patrimoniaux objet du présent titre est de cinquante années à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle : * de l'interprétation pour les artistes interprètes ; * de la première fixation d'une séquence de son pour les producteurs de phonogrammes et d'une séquence d'images sonorisée ou non pour les producteurs de vidéogrammes ; * de la première communication au public des programmes visés à l'article L. 216-1 pour les entreprises de communication audiovisuelle.

Toutefois, si une fixation de l'interprétation, un phonogramme ou un vidéogramme font l'objet d'une communication au public pendant la période définie aux trois premiers alinéas, les droits patrimoniaux de l'artiste-interprète ou du producteur du phonogramme ou du vidéogramme n'expirent que cinquante ans après le 1er janvier de l'année civile suivant cette communication au public.

Article L211-5

Sous réserve des dispositions des conventions internationales auxquelles la France est partie, les titulaires de droits voisins qui ne sont pas ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne bénéficient de la durée de protection prévue dans le pays dont ils sont ressortissants sans que cette durée puisse excéder celle prévue à l'article L. 211-4.

--------------------------------------------------------------------------------

Attention, les oeuvres des auteurs "morts pour la France" entrent plus tardivement dans le domaine public

Ceci est une particularité franco-française, qu'il convient de ne pas oublier. Voici les articles applicables, ils parlent d'eux mêmes.

Article L123-8

Les droits accordés par la loi du 14 juillet 1866 sur les droits des héritiers et des ayants cause des auteurs aux héritiers et autres ayants cause des auteurs, compositeurs ou artistes sont prorogés d'un temps égal à celui qui s'est écoulé entre le 2 août 1914 et la fin de l'année suivant le jour de la signature du traité de paix pour toutes les oeuvres publiées avant cette dernière date et non tombées dans le domaine public le 3 février 1919.

Article L123-9

Les droits accordés par la loi du 14 juillet 1866 précitée et l'article L. 123-8 aux héritiers et ayants cause des auteurs, compositeurs ou artistes sont prorogés d'un temps égal à celui qui s'est écoulé entre le 3 septembre 1939 et le 1er janvier 1948, pour toutes les oeuvres publiées avant cette date et non tombées dans le domaine public à la date du 13 août 1941.