Contrat de Sous Traitance Informatique

Est ce que quelqu'un s'y connait un peu en matière de sous traitance-informatique ? Je pense notamment aux quelques professionnels de l'informatique qui parcourent ce forum.

En temps normal, je facture comme ceci :


Particuliers :

50€ TTC par Heure
20€ TTC le déplacement
(déduction d'impot de 50% dans le cadre du service à la personne)

Professionnels :

60€ HT par Heure
20€ HT le déplacement



Je n'ai encore jamais fait de sous-traitance et j'ai quelques interrogations notamment :

- Comment est ce que je dois facturer la société donneuse d'ordre ?
- Comment se passe ma rémunération ?
- Qu'est ce qu'on me ponctionne sur ce que je facture ? (taxes, charges, cotisations...)
- Combien est ce que je dois facturer à la société donneuse d'ordre pour ne pas gagner moins que ce que je gagne lorsque je facture en direct ?



Merci pour vos précieuses informations

Hello,

Je ne pourrais t'aider qu'en matière de sous-traitance en marché publics (donc informatique compris). Après je sais pas si c'est la même chose dans le privé.
ça serais de la sous-traitance pour un privé ou une collectivité?

pour une entreprise privée qui vend du service informatique à des petites entreprises, associations et collectivités locales

Dans le cas d'un marché avec une collectivité :

- le titulaire du marché public choisi donc son sous-traitant (donc toi) selon ses critères (prix, critères techniques, références dans une situation similaire...).

- Une fois retenu pour le marché, le titulaire doit indiquer à la collectivité qu'elle sous traite et remplir un formulaire avec les termes du contrat liant les 2 sociétés.

- Selon les cas (services, fournitures ou travaux) tu effectues les tâches pour lesquelles tu es retenu et tu factures selon l'avancement des travaux.
Si tu as fait 5% du travail le premier mois, tu va facturer 5% du montant global que l'on te doit. Si la prestation dure moins d'un mois, tu va facturer en une fois la totalité du contrat.

- Pour la facturation, tu devras faire ta demande de paiement à la collectivité locale et aussi à la société qui sous traite avec toi. Cette société dispose alors de 15 jours pour refuser ou accepter et en faire part au sous traitant et à la collectivité. La collectivité peut alors te payer dans un delais de 45 jours maximum (sinon elle te versera des interêt moratoire). Dans les deux cas, le titulaire doit apporter à la collectivité, les raisons et preuves pour lesquelles elle refuse le paiement. Il tient au deux société alors de reglé le litige. Si la société qui sous traite n'apporte pas la preuve du refus, la collectivité paye le sous traitant.

En gros tu travail directement pour la collectivité et tu es payé directement par elle mais sous le sous le controle du titulaire du marché.

J'espère avoir pu t'aider un peu et avoir répondu à qq une de tes interrogations. N'hésites pas si tu veux plus de rensieignements, j'ai surement oublié des choses.

merci adrien pour tes infos.

Par contre dans mon cas, c'est une entreprise privée qui veut que je travaille pour elle avec un contrat de sous-traitance donc je suis pas sur que ça marche de la même façon.

Cette entreprise m'a déjà fait une offre à 25€ HT de l'heure mais je ne sais pas du tout si c'est une bonne ou mauvaise affaire qui s'annonce.

Le tout serait de savoir les charges et taxes que je devrai payer sur ces 25€...

pas assez cher mon fils

file à la chambre des métiers et demande leur conseil.

25€ de l'heure, c'est possible, mais en régie, sur 3 ans, avec 10 ingénieurs placés...
Si tu acceptes, tu te mets au prix des ingénieurs en Roumanie, et encore. Je connais des commerciaux qui vendent ce tarif là.

A ce prix là, je ne prends pas. Les charges = 2/3. Voilà, tu gagneras 8h. Plus, tu dois être assuré, ou bien, pourquoi ton client te choisirait-il ?

A titre d'information, mon coiffeur fait une coupe à 20h. 15 minutes. C'est son plus bas tarif, le reste du temps, c'est bien plus.

j'ai négocié 50€ HT / heure déplacement compris.

un peu moins que ce que je facture habituellement mais c'est eux qui me fournissent les clients

je te conseille quand même de prendre un comptable et de te renseigner sur tes charges car ça me parait un peu léger de vendre une prestation sans savoir où tu vas (spécialement en matière de sous traitance ).
Il y a énormément de requins qui font faire leur boulot en sous traitance et qui payent leurs sous traitants avec un lance pierre.
Comme le dit adrien si ton client te fait intervenir dans le cadre d'un marché public il doit te faire agréer et tu peux alors demander le paiement direct de tes prestations.
Les 45 jours de délai de paiement c'est du théorique Dans la pratique on est plutôt à 60 jours. Penses y car il faut un fond de roulement pour assurer surtout si tes clients habituels (des particuliers si j'ai bien compris) te payent à réception de facture.
Un conseil malgré tout : lis bien ton contrat surtout si il y a des clauses sur les pénalités et un éventuel planning d'avancement qui servirait de base au calcul des pénalités.

Il est impératif que tu saches combien vendre ta prestation surtout si tu t'engages pour une longue durée.

moi je travaille en infogerance sur 3 ans donc c est pas trop comparable et puis c est des gros contrats
desolé

mais c'est frais qu'il faut que tu chiffres ca précisement et que tu cadres bien la demande car si apres on te demande d'elargir tonchamp d'action tu vas te faire avoir


fais bien gaffe ... c est souvent casse gueule

merci pour les conseils, je vais voir ça avec le comptable et s'il peux pas me répondre j'irai a la chambre des métiers pour les questionner

Salut Tonio,

Quand tu es sous-traitant, la société qui "porte" le contrat (donc le titulaire du marché) applique ce qu'on appelle un "Mark-up". Celui-ci est la plupart du temps de l'ordre de 25% dans les services (je traite avec ATOS, ARES et SOPRA toute l'année). Parfois, il est posible de les faire descendre le mark-up à 10%, mais c'est souvent un cas particulier.

Dans le cas où tu bénéficies d'un "portage", il n'y a aucun aggrément à avoir, pour moi. Mais bon, dans mon cas, c'est le contraire, je demande au titulaire du marché le portage pour un sous-traitant. A voir.

Le point à surveiller, c'est ta relation avec le client final. Es-tu en relation commerciale directe, ou es-tu dans le brouillard total concernant les conditions commerciales ? Si tu n'as aucune info, alors méfiance, tu te fais probablement blouser. Si c'est une sous-traitance en toute transparence, alors je pense que la confiance est de mise, c'est même souvent la meileure façon de se faire connaitre des "grands comptes". Ta société n'ayant pas les moyens de répondre à des Appels d'Offres.

Une fois connu, si tout se passe bien, la situation s'inversera pour toi, et comme dans mon cas, c'est le client qui demandera le portage pour toi. Et là, c'est tout bonnard.

Amicalement,
Maousse

Ah, oui, une dernière chose à savoir...

Le paiement !
C'est une catastrophe de longueur, vu que les délais sont doublés...
Le titulaire attend d'être payé, puis il te paie, souvent ce sont des délais de l'ordre de 120 jours... à négocier...